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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE SPORT
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EUROPROMO CUPS ONLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPROMO CUPS ONLY
FRANCE SPORT (SA)

Numéro de dépôt :
93493695
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2003

Présentation de la marque EUROPROMO CUPS ONLY

Déposée le 18 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPROMO CUPS ONLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE SPORT domicilié(e) Z.I. LES JALASSIERES, 13510 EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 659 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SPORT S.A Mr LUBRANO Michel - France.

La marque EUROPROMO CUPS ONLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPROMO CUPS ONLY est expirée depuis le 18 novembre 2003.

FRANCE SPORT a également déposé les autres marques suivantes : M'S LE MASTER'S DE PATINAGE ARTISTIQUE


FRANCE SPORT (SA) - Z.I. LES JALASSIERES, 13510 EGUILLES - France - SIREN 319659249


FRANCE SPORT S.A Mr LUBRANO Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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